Les délibérations 2010 - Les délibérations - Organisation et fonctionnement - LA CCL

La carte du territoire

Territo © Inovagora

Vous trouverez ci-dessous les liens vers les délibérations prises par le conseil communautaire dans l'année 2010.

Conseil du 29 Décembre 2010

Compte rendu sommaire (pdf-285,49 ko)

Choisissez les délibérations du secteur qui vous intéresse :

Administration générale (pdf-2,07 Mo)

Finances (pdf-1,40 Mo)

Personnel (pdf-154,08 ko)

Conseil du 15 Décembre 2010

Compte rendu sommaire (pdf-200,74 ko)

Choisissez les délibérations du secteur qui vous intéresse :

Administration générale (pdf-702,84 ko)

Economie artisanat et equilibre commercial (pdf-143,05 ko)

Enfance et jeunesse (pdf-140,77 ko)

Personnel (pdf-233,10 ko)

Finances (pdf-327,86 ko)

Politique de la ville (pdf-134,75 ko)

Conseil du 16 Septembre 2010

Compte rendu sommaire (pdf-200,72 ko)

Choisissez les délibérations du secteur qui vous intéresse :

Administration générale (pdf-648,58 ko)

Economie artisanat et équilibre commercial (pdf-308,33 ko)

Finances fiscalité (pdf-353,70 ko)

Personnel (pdf-135,89 ko)

Politique de la ville (pdf-289,85 ko)

Conseil du 30 Juin 2010

Compte rendu sommaire (pdf-176,64 ko)

Choisissez les délibérations du secteur qui vous intéresse :

Administration générale (pdf-557,52 ko)

Economie, artisanat et équilibre commercial (pdf-306,58 ko)

Personnel (pdf-702,01 ko)

Politique de la ville (pdf-645,19 ko)

Conseil du 15 Avril 2010

Compte rendu sommaire 316,64 ko

Choisissez les délibérations du secteur qui vous intéresse :

Action sociale d'intérêt communautaire 1,17 Mo

Administration générale 262,04 ko

Economie, artisanat et équilibre commercial (pdf-1,16 Mo)

Enfance et jeunesse 351,96 ko

Finances et fiscalité (pdf-1,43 Mo)

Logement et équilibre social de l'habitat (pdf-997,89 ko)

Politique de la ville (pdf-736,94 ko)

Protection et mise en valeur de l'environnement (pdf-320,70 ko)

Conseil du 30 Mars 2010

Compte rendu sommaire 152,21 ko

Choisissez les délibérations du secteur qui vous intéresse :

Administration générale 128,10 ko

Finances et fiscalité 114,02 ko

Personnel 140,61 ko

Enfance et jeunesse 137,07 ko

Conseil du 12 Mars 2010

Compte rendu sommaire 122,11 ko

Choisissez les délibérations du secteur qui vous intéresse :

Administration générale 1 192,65 ko

Administration générale 2 279,42 ko